Les tireurs de loisir n’ont pas le désir de dépasser les autres, mais simplement de se dépasser eux-mêmes car de l’École de Tir aux Jeux Olympiques, le tir est avant tout un état d’esprit qui s’acquiert avec l’apprentissage de la concentration et de la maîtrise de soi, la remise en question permanente de son effort, la lucidité, la simplicité de faire face à ses échecs et le courage d’y remédier.

Au delà des règlements spécifiques à chaque discipline, le tireur doit connaître la réglementation concernant la législation en vigueur.

Les liens vers les principaux textes officiels

• Décret n° 2023-557 du 3 juillet 2023 modifiant le régime des armes et munitions et faisant application de certaines dispositions de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
  • Le décret en téléchargement ici
• Loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure

• Décret n° 2022-144 du 8 février 2022 relatif au compte individualisé des détenteurs d’armes dans le système d’information sur les armes (SIA) ainsi qu’à la sécurisation et à la simplification des procédures relatives aux armes
  • Le décret en téléchargement ici..

• Décret du 30 octobre 2021  renforçant l’interdiction de l’acquisition et de la détention de certaines armes à feu
  • Information sur le décret du 30 octobre 2021 (armes A1-11°)

• Décret n° 2020-486 du 28 avril 2020 relatif à la mise en œuvre du système d’information sur les armes et portant diverses dispositions relatives aux armes
  • Arrêté du 28 avril 2020 portant application des articles R. 313-33 et R. 313-47 du code de la sécurité intérieure et de l’article 10 du décret n° 2020-486 du 28 avril 2020 relatif à la mise en œuvre du système d’information sur les armes et portant diverses dispositions relatives aux armes

• Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes

• Décret n° 98-1148 du 16 décembre 1998 modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions
  • Arrêté du 16 décembre 1998 relatif au nombre minimum de séances contrôlées de pratique du tir, au carnet de tir et au registre journalier prévus par les articles R. 312-40 et R. 312-43 du code de la sécurité intérieure
  • Arrêté du 16 décembre 1998

• Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions

Vous recherchez un texte ? Vous trouverez sur le site www.legifrance.gouv.fr  les textes généraux publiés quotidiennement au Journal officiel de la République française depuis le 1er janvier 1998. Vous pouvez également consulter les Bulletins Officiels Jeunesse et Sports

Lien vers le site Legifrance (service public de la diffusion du droit) ici :

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Convention spécifique d’usage de stand de tir

Modèles de convention entre une association gestionnaire d’un stand de tir et l’administration ou avec des sociétés du secteur privé :

• Modèle convention Administration
• Modèle convention secteur Privé